Du nouveau au Conseil constitutionnel

Dominique LOTTIN prête serment en présence du président de la République

Ce 6 novembre 2017, l'ancienne magistrate Dominique LOTTIN est devenue la 9e membre du Conseil constitutionnel en remplacement de Nicole BELLOUBET, actuelle garde des Sceaux.

Au sujet de la polémique soulevée par la France insoumise au sujet de la présence du drapeau européen à l'Assemblée

Les députés de la France insoumise ont demandé, en vain, le retrait du drapeau européen de l'hémicycle à l'occasion des discussions sur les amendements à apporter au règlement de l'Assemblée. Le président Macron a alors rétorqué qu'il allait reconnaître ce symbole afin d'empêcher qu'à l'avenir il ne soit remis en cause. Peut-il vraiment le faire ?

Eléments de réponse apportés par Géraldine Woessner d'Europe 1

Elections sénatoriales 2017

A la suite de ces élections, Gérard LARCHER (LR) sera probablement reconduit dans sa fonction de président du Sénat, le 2 octobre prochain.

Le dimanche 24 septembre, dans une quasi indifférence, a eu lieu le renouvellement partiel du Sénat. 174 sénateurs-trices ont été ainsi ré-élu-es. Faits marquants, la droite et le centre ont su résister à une percée macroniste, les socialistes constitueront le principal groupe d'opposition, tandis que les communistes vont conserver leur groupe. A noter que la France insoumise a fait l'impasse sur cette élection. Pour autant cette élection aura des conséquences institutionnelles et politiques.

 

Pour en savoir plus

La passation de pouvoir, Emmanuel Macron officiellement installé dans ses fonctions présidentielles

Le 8e président de la Ve République, Emmanuel Macron, raccompagnant son prédécesseur, François Hollande

Revivez la journée du 14 mai, étape par étape (document France Bleu)

 

Le blog sur les programmes présidentiels

Une de la presse régionale faisant état du vote massif du peuple français en faveur de la Constitution de 1958 (Ve République)

 

Avant-propos

 

Ce site est un support de cours dispensé à la Faculté de droit de Nancy à Epinal afin de rendre plus interactif l'apprentissage des institutions de la Ve République. De fait, il est accessible à tous et gratuit.

Pour comprendre la philosophie de ce labeur, je reprendrai la préconisation du grand savant que fut Jean Rostand, lorsque celui rendit hommage à Edouard Herriot à l'occasion de son intronisation à l'Académie française, laquelle résume parfaitement la tâche honorable de tout pédagogue, de l'instituteur de maternelle à l'universitaire :

 

"Dans l’enseignement qu’on distribuera aux jeunes citoyens, s’interdire toute pensée confessionnelle ou philosophique, former les esprits sans les conformer, les enrichir sans les endoctriner, les armer sans les enrôler, leur communiquer une force dont ils puissent faire leur force, les séduire au vrai pour les amener à leur propre vérité, leur donner le meilleur de soi sans attendre ce salaire qu’est la ressemblance".

C'est dans cet esprit que ce site a été créé, quant à la forme, elle m'est toute personnelle. Elle se résume à cette maxime : "faire les choses sérieusement, sans se prendre au sérieux". Aussi ai-je pris quelques libertés de ton et d'expression que m'autorise le statut d'enseignant-chercheur, lui même consacré par le Conseil constitutionnel. C'est ainsi forte de cette liberté constitutionnelle qui m'est accordée et en vertu des traditions universitaires que je m'exprime.

 

Ceci étant dit, comme les étudiants, ce site reste perpétuellement en cours de formation. Je vous sais ainsi gré de votre bienveillante compréhension !

 

Elodie DERDAELE, MCF de droit public à l'Université de Lorraine, membre de l'IRENEE.

Accès direct à la Constitution

Liste des conférences

 

1. L'avènement de la Ve République

2. Les révisions

3. Les modes de démocratie directe

 
 

4. Le statut présidentiel

5. Les pouvoirs présidentiels

6. La prépondérance présidentielle

 
 
 

7. Le gouvernement et le Premier ministre

8. La répartition des domaines de compétence

 
 
 

9. Les parlementaires

10. L'organisation des deux chambres

11. Le domaine de la loi et des résolutions

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Précisons pour les étudiants que le site, bien que non exhaustif, est plus complet que le cours. Or ce qui compte pour les examens ce sont bien les conférences dispensées en amphithéâtre ainsi que les travaux dirigés. Toutefois cela ne les empêche pas d'approfondir leurs connaissances à travers ce site... Il est fait pour cela.
 
MENTIONS LEGALES
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Voilà le programme ! Au travail et bon courage...

Elodie DERDAELE